Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur Claude CAUVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORAIRES DE COVOITURAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est monsieur Claude CAUVET domicilié(e) 46 Le Chêne des Plaids - 35250 - Chasné sur Illet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude CAUVET domicilié(e) 46 Le Chêne des Plaids - 35250 - Chasné sur Illet - France.
La marque HORAIRES DE COVOITURAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989313.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Claude CAUVET - 46 Le Chêne des Plaids - 35250 - Chasné sur Illet - France
M. Claude CAUVET - 46 Le Chêne des Plaids - 35250 - Chasné sur Illet - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie.
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